bandeaupari47 wwwDirecteur de publication : Josette Chazalon

Directeur de la rédaction : Daniel Renard, journaliste & rédacteur.

Commentaires, remarques et suggestions

La fédération Pari 47 ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. La fédération Pari 47  ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.

La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité de la fédération Pari 47 de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.

Etablissement de liens vers pari47.fr

Le site de la fédération Pari 47 autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

• que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site pari47.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,

• de mentionner la source pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,

• que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site “www.pari47.fr” soit gratuit. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La fédération Pari 47 se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Etablissement de liens vers des sites tiers

La fédération Pari 47 n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont la fédération Pari47 est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite de la fédération Pari47, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Crédits photographiques

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique. Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de fédération Pari47 et d’en indiquer l’auteur et la source.Ces demandes doivent être adressée à la fédération Pari47

Sauf directement spécifié sous les photos du site, les crédits photographiques sont : fédération Pari47, Daniel Renard.

Protection des données personnelles, confidentialité

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Conformément à la Dispense n° 7 de la CNIL ( Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe) ce site est dispensé de déclaration à la CNIL. Pour toute collecte d’informations privées via les formulaires présents sur ce site, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour l’exercer, adressez-vous à la fédération Pari47

Le site de la fédération Pari47 autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers son contenu, sous réserve de :

• Ne pas utiliser la technique du lien profond (“deep linking”), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.

• Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

• Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

• Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Tout abus sera poursuivi.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter

Droits d’accès aux données

En application de la loi n° 7817 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).

Vous pouvez exercer ce droit par téléphone, mail ou par courrier libre à la fédération Pari47

Crédits

  • Textes : Daniel Renard & contributeurs divers
  • Conception: Daniel Renard
  • Hébergement : Libresens Agen
  • Photographies : DR & contributeurs divers

 

Mentions légales